En guise de rappel, la Sécurité sociale rembourse les soins et actes de santé, généralement à hauteur de 70% basés sur les tarifs conventionnels fixés pour chacun de ces soins et actes de santé. En d'autres termes, chaque pourcentage proposé par l'Assurance maladie ou ameli sera donc basé sur ces tarifs conventionnels. Mais il existe cependant de nombreux soins et actes de santé qui ne disposent pas de tarifs conventionnels. Et c'est notamment ce que l'on entend par soins hors nomenclature.
Les soins hors nomenclature non remboursés par la Sécu
Pour bénéficier d'un tarif conventionnel, les soins et actes de santé doivent figurer dans la liste des produits et prestations (LPP) pris en charge par la Sécu. Cela va sans dire que les soins hors nomenclature ne figurent donc pas dans cette liste, qu'aucun pourcentage ne pourra donc être appliqué, et qu'aucun remboursement de la part de la Sécu ne pourra jouer. Ici, il convient aussi de remarquer que les mutuelles dites classiques considèrent aussi comme base de remboursement ces dits tarifs conventionnels. Ainsi, les mutuelles et les complémentaires santé dites classiques ne rembourseront également pas les soins hors nomenclature.
Se tourner vers les nouvelles offres mutuelles
Depuis quelques années déjà, on rencontre de nouveaux types d'offres mutuelles, tels qu'une mutuelle optique, une mutuelle dentaire, une mutuelle hospitalisation etc. Ces types de mutuelles ont notamment été conçus pour proposer une meilleure prise en charge des soins et actes de santé disposant de tarifs conventionnels, mais peuvent aussi proposer une certaine prise en charge des soins hors nomenclature. Par exemple, une mutuelle optique peut prendre en charge tout ou partie des frais liés à une chirurgie de la myopie, qui est un acte de santé hors nomenclature. Autre exemple, une mutuelle dentaire peut proposer une certaine prise en charge des implants dentaires, de l'orthodontie adulte etc.
Par ailleurs, il se trouve aussi que certaines mutuelles dites classiques essayent depuis peu d'élargir leurs garanties, bien que cela reste assez limité (chambre particulière, lit accompagnant, cure thermale etc.). Aussi, choisissez votre mutuelle en fonction de vos besoins en santé, et n'oubliez surtout pas de comparer les offres avant de choisir.
Estelle RAMI Mail : partenariats@remboursementsecuritesociale.com
