La division et le bornage sont au cœur du métier de géomètre-expert. La première mission des géomètres-experts du cabinet Geolis sera de déterminer en collaboration avec ses clients quel est le terrain à diviser et pour quoi ? En effet, les impératifs de la division et du bornage ne seront pas les mêmes s'il s'agit d'un terrain nu ou si le terrain comporte déjà une maison. Découvrez les différentes étapes d'une opération de division / bornage.
Le bornage périmétrique :
Avant de procéder à la division d'un terrain à bâtir, la première mission du géomètre-expert est de garantir les limites extérieures du terrain. Pour cela, il doit faire des recherches afin de retrouver l'historique et de définir comment les limites ont été créées. Ces recherches portent notamment sur les registres du cadastre, des hypothèques, les archives des géomètres-experts et des notaires.
La traçabilité du terrain :
Le géomètre-expert a l'obligation de faire une demande de fiche immobilière pour savoir à qui appartiennent les terrains voisins. En effet, dans le cas d'un terrain nu, le géomètre-expert aura l'obligation de convoquer les voisins lors du bornage.
Le levé d'état des lieux :
A partir des archives et des recherches effectuées, le géomètre-expert repère les « points durs » (murs, points identifiables, …) qui serviront de base pour établir le bornage.
La synthèse :
Le géomètre-expert apporte son expertise afin de synthétiser tous les éléments recueillis pour établir un plan de bornage.
Le bornage :
Le jour du bornage, tous les voisins sont convoqués afin que chaque partie puisse s'exprimer. Une fois les bornes posées, tous signent un procès verbal de bornage et de reconnaissance de limites normalisé. Le bornage périphérique est ainsi entériné.
La division :
Une fois le périmètre établi, le géomètre-expert réaliser un projet de division qu'il présente à son client pour validation. Pour mettre en œuvre la division, il est obligatoire de déposer une demande d'urbanisme. Dès acceptation, le géomètre-expert calcule tous les points caractéristiques de la division (coordonnées des angles de parcelles par exemple). Sur le terrain, les bornes sont ensuite implantées à partir des données calculées. Grâce au scanner 3D, le géomètre-expert procède au relevé des différents points implantés pour vérifier leurs positions par rapport au plan établi.
Le cadastre :
Le périmètre et le bornage des parcelles étant désormais établis, le géomètre-expert rédige un document modificatif du parcellaire cadastral afin de faire enregistrer le nouveau bornage de la division.
